Un producteur reçoit un mail d'un diffuseur intéressé par son film : « merci de nous transmettre votre chaîne de droits ». Il panique, cherche le terme sur internet, ne trouve que des définitions vagues. En réalité, s'il a suivi COPYRIGHTS101, il connaît déjà cet objet — sous un autre nom.
Chaîne de droits : ensemble des cessions et autorisations qui établissent qu'un producteur peut exploiter un film sans contestation possible.
COPYRIGHTS101 a introduit un objet strictement équivalent sous le nom de « chaîne de titre » : la suite ininterrompue de documents qui prouve, de l'auteur original jusqu'à l'exploitant final, que chaque droit a bien été transmis. Dans le monde de l'audiovisuel professionnel en zone francophone, l'expression « chaîne de droits » est celle qu'emploient les festivals, les diffuseurs et les fonds. C'est exactement le même objet, vu depuis le métier du film plutôt que depuis le droit d'auteur en général.
Retenez cette équivalence une fois pour toutes : chaîne de titre (terme général, COPYRIGHTS101) = chaîne de droits (terme du métier, ce cours). Vous pouvez utiliser les deux expressions indifféremment ; ce cours emploiera systématiquement « chaîne de droits », parce que c'est le terme que vous entendrez sur le terrain.
La chaîne de droits d'un film n'est pas un document unique : c'est un dossier composé de plusieurs pièces, une par contribution créative ou par droit à sécuriser. Concrètement, elle rassemble : la cession de droits du scénariste (s'il n'est pas le réalisateur), la cession de droits du réalisateur, la cession de droits du compositeur, les autorisations des comédiens et figurants, les autorisations de tournage en lieux privés, les autorisations pour toute musique préexistante utilisée, et toute autre pièce attestant qu'un droit potentiellement contesté a bien été réglé.
Chaque maillon manquant est une faille. Une chaîne de droits n'est jamais « presque complète » : soit toutes les pièces sont là, soit il existe un trou que n'importe quel tiers de bonne ou mauvaise foi pourrait exploiter.
L'erreur la plus fréquente est de croire que la chaîne de droits se rassemble après le tournage, au moment où un festival ou un diffuseur la réclame. En réalité, chaque pièce doit être obtenue au moment précis où le droit correspondant entre en jeu : la cession du scénariste avant que le tournage ne commence sur la base de son texte, l'autorisation d'un comédien avant qu'il ne soit filmé, l'autorisation d'une musique avant qu'elle ne soit posée sur le montage.
La chaîne de droits n'est pas un exercice académique : elle est concrètement exigée par les festivals au moment de la sélection, par les diffuseurs avant toute diffusion, et par les fonds de soutien avant tout financement ou toute aide à la distribution. C'est ce que le chapitre 5 de ce cours détaillera sous le nom de dossier juridique. Le point à retenir dès maintenant : la chaîne de droits n'est pas une formalité de fin de parcours, c'est une condition d'existence commerciale et professionnelle du film.
Pour vous aider à constituer concrètement votre chaîne de droits, ce chapitre met à votre disposition deux assets pratiques : la Trame de chaîne de droits, un tableau à remplir pièce par pièce, et le Calendrier juridique de production, qui indique à quel moment de votre tournage chaque document doit être obtenu. Vous les retrouverez juste après cette leçon, avant l'atelier pratique.
La prochaine leçon applique directement ce principe au cas le plus fréquent dans votre cursus : le film de fin d'études, où la chaîne de droits est trop souvent négligée parce que « ce n'est qu'un exercice ».