Une équipe de fin d'études termine son court métrage. Au générique, un débat éclate : le scénariste, resté en dehors du tournage, réclame d'être crédité « co-auteur du film » au même titre que le réalisateur. La monteuse, qui a construit le rythme final en salle de montage pendant trois semaines, se demande si elle a, elle aussi, des droits sur le résultat. Personne n'a la même réponse, et c'est normal : la question « qui est auteur d'un film » n'a pas une réponse unique, elle a une réponse par contribution.
Un film est presque toujours une œuvre de collaboration : plusieurs personnes apportent des contributions créatives distinctes, et chacune peut être reconnue auteur pour sa propre contribution. Ce n'est pas une exception audiovisuelle, c'est la structure normale d'une œuvre collective créée par plusieurs mains. COPYRIGHTS101 a posé la notion générale de qualité d'auteur ; ici, il s'agit de l'appliquer aux rôles concrets d'un tournage.
Les contributions le plus souvent reconnues comme créatives, donc génératrices de droits d'auteur, sont : le scénario (l'auteur du texte), la réalisation (les choix de mise en scène), et la musique originale (le compositeur). Ce sont les trois piliers classiques de la création d'un film au sens du droit d'auteur.
Le producteur occupe une place à part : il n'est généralement pas auteur au sens créatif, mais c'est lui qui organise, finance et rassemble les contributions des auteurs pour en faire un film exploitable. Sa position juridique repose sur les contrats de cession qu'il obtient de chaque auteur — c'est précisément l'objet du chapitre 2 de ce cours. Sans ces cessions, le producteur ne détient aucun droit d'exploitation sur le film, même s'il en a payé la totalité du tournage.
Cette distinction est le point de départ de tout le reste du cours : être auteur donne des droits ; produire donne l'obligation d'aller chercher ces droits auprès des auteurs, un par un, par contrat.
Chef opérateur, monteur, décorateur, costumier : leur contribution est réelle et parfois hautement créative, mais elle est en général traitée comme une prestation technique rémunérée plutôt que comme une œuvre génératrice de droits d'auteur au sens strict, sauf accord ou usage contraire selon les situations. Cette frontière n'est pas toujours tranchée de la même façon d'un pays à l'autre ni d'un contrat à l'autre — raison de plus pour l'écrire noir sur blanc dans chaque contrat plutôt que de la supposer. Vous verrez au chapitre 2 comment ces contributions se contractualisent, avec ou sans cession de droits d'auteur selon les cas.
Chaque personne identifiée comme auteur d'une contribution — scénariste, réalisateur, compositeur, éventuellement d'autres selon le projet — doit, à un moment donné, céder ses droits patrimoniaux au producteur pour que le film puisse être exploité sans contestation possible. Tant que cette cession n'existe pas, ou n'est pas écrite, le film repose sur du sable : n'importe lequel de ces auteurs peut, en théorie, s'opposer à une diffusion ou réclamer une part de l'exploitation.
C'est exactement ce que la prochaine leçon va formaliser sous le nom de chaîne de droits.
Vous savez désormais qui, potentiellement, détient des droits sur votre film. La leçon suivante montre comment ces droits individuels se rassemblent en une chaîne unique, opposable, que le producteur pourra présenter à tout moment.